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Toujours en quête de titres faciles et tapageurs à même de générer des taux de lecture proportionnellement inverses à mes taux de rebond, je vais vous parler d’un petit référé qui n’a d’intérêt que parce qu’il concerne l’une des septièmes merveilles du net qu’est Facebook. Ces nids à diffamations que sont les groupes Facebook font enfin parler d’eux en justice et c’est un évêque qui s’y colle. Moi qui croyait qu’il tendrait l’autre joue il faut croire qu’il s’agissait plus d’une fessée et que l’homme d’église n’était pas prêt à se laisser rougir l’intégralité du séant.
Pour ma part, relisez bien la question posée dans le titre qui était aussi le titre du groupe Facebook je trouve en mon âme et conscience (plus ou moins athée) que la question mérite d’être posée. La bêtise eut été de s’arrêter au postulat de base de » Courir nu dans une église en poursuivant l’Evêque ». Car manifestement, libre de vos mouvements dans la tenue d’Adam (ou d’Eve) vous avez toutes vos chances à la course face à la casaque blanche avec croix rouge et toque assortie. Dès lors, le groupe n’a que peu d’intérêt car le débat va rapidement se tarir au sein des participants. Dès lors autant envisager les suites de ce postulat : j’en fait quoi tabernacle de ce pauvre homme ?
Nous n’aurons sans doute jamais la réponse et la science y perdra autant que l’humour aurait perdu à ne pas connaître le Kamoulox. La faute en revient au Tribunal de grande instance de Paris qui par une Ordonnance de référé du 13 avril 2010 vient de foudroyer en plein vol la dialectique montante de ce si beau débat autour des sévices corporels à infliger à l’ecclésiaste accusé je crois de pédophilie. Je vous laisse libre d’aller consulter les morceaux choisis reproduits dans le jugement et que le respect des artistes m’empêche de reproduire ici indûment. Je n’en finis pas de m’émerveiller devant l’imagination et la créativité que suscitent l’interactivité des réseaux sociaux même si l’on reste en général dans un champ lexical assez intuitif.
Devant ce verbiage étalé aux yeux de tous, l’évêque ne pouvait certes demeurer chaste de tout sentiment belliqueux. Faut pas pousser mémé dans les orties comme dit l’adage juridique bien connu. Donc voilà notre évêque qui assigne en référé Facebook mais attention, Facebook France en tant que représentant de Facebook UK LTD, afin d’obtenir la suppression du groupe.
Les magistrats du TGI de Paris vont reconnaître que le groupe porte atteinte à l’homme d’église au visa de plusieurs textes :
1/ violation de l’article 9 du code Civil et du droit à l’image de l’évêque puisqu’il est « constaté que la publication sur le site litigieux de la photographie du demandeur, sans son consentement et en dehors de tout fait d’actualité relevant d’une information légitime du public, porte atteinte à son droit à l’image »
2/ « les commentaires poursuivis présentent un caractère soit injurieux, soit susceptible de provoquer à la haine ou à la violence, ces contenus apparaissant ainsi manifestement illicites »
Le Tribunal, sans surprise, considère ensuite que Facebook n’est que l’hébergeur technique des contenus hérétiques et qu’aucune croisade ne peut être menée contre la société mais le jugement donne raison au demandeur en ordonnant l’exécution des mesures de retrait et d’ interdiction présentées.
De plus, toujours en vertu de la loi du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique, le Tribunal va ordonner à Facebook la communication des données de nature à permettre l’identification des auteurs des mises en ligne litigieuses.
Je m’amuse avec le vocabulaire clérical depuis le début mais cela n’est vraiment pas neutre dans l’histoire. En effet le Tribunal relève que Facebook a été valablement avertie par deux fois du contenu illicite par lettre recommandée avec avis de réception au sens de l’article 6-I de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Or devant les propos en cause, Facebook aurait dû réagir. L’absence de prompte réaction face à des faits manifestement illicites engage la responsabilité de Facebook et notre évêque aurait pu demander réparation s’il n’avait fait vœu de pauvreté. Et le tronc de la paroisse que diable !!
Internet devient parfois un outil diabolique où se déverse tout ce que l’humanité a de plus écœurant. Il y a des sites où tout cela fermente, nourrissant des idées qui n’ont pas lieu d’être partagées ni commentées. Voilà un domaine où l’automatisation des condamnations serait un vrai plus et un combat peut-être moins vain qu’en matière de contrefaçon . En réalité, je suis de plus en plus convaincu qu’il convient d’opérer une identification systématique des personnes qui publient sur la toile. Le moyen est simple : l’éditeur du service quelqu’il soit (oui même un blog, même le mien) pourrait demander à tout contributeur le paiement d’un euro symbolique. L’identification serait ainsi assurée par le système bancaire. Économiquement et socialement cela n’est pas fou dans la mesure où le contributeur va pouvoir capitaliser sur une identité numérique renforcée par cette identification. De son côté, l’éditeur du service se retrouve avec des contributeurs peut-être moins nombreux certes mais bien plus qualifiés.
Bon, toujours est-il que le message est passé : oui les groupes Facebook peuvent être fermés s’ils sont nauséabonds et font du mal, et ce, par la voie judiciaire mais pas obligatoirement (par expérience). J’encourage même tout le monde à leur faire la chasse.
Gérald SADDE - Avocat du diable (oui elle est facile 
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